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 La souveraineté pour dépasser l’ethnicité

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12082006
MessageLa souveraineté pour dépasser l’ethnicité

Vers l'indépendance

La souveraineté pour dépasser l’ethnicité
Denis Monière*
octobre 2000

Nous sommes des Québécois. Cela veut dire que le Québec est le seul coin du monde où nous puissions être pleinement nous-mêmes.(1)

Pourquoi refuser d’être Canadien ? Pourquoi vouloir un Québec souverain ? Quels sont les arguments qui sont employés pour justifier le changement de statut politique du Québec ?

Pour assurer l’épanouissement de l’identité québécoise

L’argument clé consiste à soutenir qu’historiquement et sociologiquement la population québécoise forme un peuple qui dans le cadre du système politique canadien ne peut exister qu’à titre de minorité ethnique, ce qui implique que le peuple québécois ne peut se diriger lui-même et que son destin est dépendant de la majorité canadienne.

Accepter le statut de minorité ethnique signifierait que la communauté francophone qui est massivement concentrée sur le territoire du Québec renonce à l’égalité politique avec la majorité anglophone et remette son sort entre les mains de cette dernière. Cette subordination impliquerait aussi qu’elle renonce à son identité spécifique et qu’elle se fonde dans l’identité nationale canadienne.

Les souverainistes pensent que dans le monde moderne, les droits individuels et les droits des minorités ne peuvent garantir l’épanouissement d’une langue et d’une culture spécifiques. La préservation de l’identité passe par l’appartenance à un territoire et à un État qui incarnent concrètement l’existence collective. L’individu ne peut porter seul le fardeau du destin national surtout dans le contexte canadien où la politique officielle du bilinguisme et du multiculturalisme risque à brève échéance de conduire à l’assimilation des Québécois francophones, ce processus s’étant avéré irréversible dans les provinces hors Québec. L’évolution du statut d’une langue est une question de rapport de forces démographique et politique et ne peut être laissée aux hasards des ambitions individuelles. Comme le Québec est le seul territoire où les francophones sont en majorité et peuvent contrôler un gouvernement et puisque la plupart des Québécois s’identifient d’abord et avant tout comme Québécois2, il revient à l’État du Québec d’assurer la promotion de la langue française et de l’identité québécoise. Or, cette exigence est inconciliable avec le nationalisme canadien qui non seulement refuse de reconnaître l’existence du peuple québécois mais qui combat activement l’affirmation identitaire québécoise.

Pour sortir d’un système de domination

Les souverainistes considèrent que le Canada est fondé sur une oppression nationale et que la constitution canadienne n’a pas de légitimité historique puisqu’elle a été adoptée par un parlement étranger pour satisfaire les intérêts de l’Empire britannique et qu’elle n’a jamais été ratifiée par le peuple. Cet argument de l’absence de légitimité a été repris plus récemment à la suite du rapatriement unilatéral de la constitution en 1981-1982 qui a eu pour effet d’imposer une formule d’amendement et une charte des droits sans que la population ne soit consultée et en dépit d’un désaccord formel et bipartisan de l’Assemblée nationale du Québec.

La domination politique du Québec à l’intérieur du système canadien va de pair avec l’évolution démographique du Canada car la proportion de la population québécoise diminue constamment dans l’ensemble canadien. On peut désormais gouverner le Canada sans tenir compte du Québec. Pour exercer une influence dans le système politique canadien, les Québécois doivent concentrer leurs votes sur un seul parti pour faire élire un maximum de députés québécois qui pourront ainsi peser dans la balance du pouvoir. Cette logique unanimiste est débilitante car elle limite la liberté du choix politique.

Pour rendre la gestion des affaires publiques plus rationnelle

Le discours souverainiste entretient et renouvelle périodiquement son arsenal de critiques du fonctionnement du fédéralisme canadien. On dénonce les tendances à la centralisation, à l’uniformisation, les effets structurels délétères sur le développement économique du Québec, les conflits de juridiction qui nuisent à l’efficacité de la gestion du bien public, les abus du pouvoir de dépenser, les réductions des paiements de transfert, les iniquités dans les subventions etc. Il s’agit de démontrer que non seulement le Québec n’a pas les pouvoirs suffisants pour assumer des responsabilités normales d’un État national, mais aussi qu’il y a de nombreux chevauchements de compétences entre les deux paliers de gouvernement et que le gouvernement fédéral a tendance à s’ingérer de plus en plus dans les champs de juridiction provinciale afin d’imposer des politiques et des normes nationales qui restreignent d’autant l’autonomie des provinces. Soulignons que cette critique n’est pas propre aux souverainistes mais qu’elle est partagée par des fédéralistes québécois qui revendiquent une réforme de la fédération canadienne. On retrouve dans cette argumentation ce qu’on appelle les demandes traditionnelles du Québec qui ont été formulées aussi bien par l’Union nationale que par le Parti libéral du Québec. Le rapport de la Commission Bélanger-Campeau illustrait parfaitement ces critiques. On y soutenait entre autres que les conflits de juridiction nuisaient à l’assainissement des finances publiques et que la concurrence entre les deux niveaux de gouvernement produisait du gaspillage de ressources et des incohérences dans les politiques publiques. La plus récente manifestation de ces dédoublements fut les bourses du millénaire qui dédoublaient le système québécois des prêts-bourses. Le fédéralisme aux dires des souverainistes engendre donc un déficit de rationalité que la souveraineté pourrait corriger.

Un État souverain donnerait aussi aux Québécois le contrôle des leviers de développement économique et social. Le Québec ne serait plus à la merci du gouvernement fédéral qui change unilatéralement les règles du jeu et réduit d’autant l’efficacité des politiques québécoises.

Pour améliorer le fonctionnement de la démocratie

L’État canadien ne satisfait pas les hautes exigences d’une société démocratique. C’est d’abord une monarchie et même si on nous dit que celle-ci n’est que symbolique, il en découle implicitement une conception dirigiste du gouvernement. Le premier ministre dans le système parlementaire d’inspiration britannique a les pouvoirs d’un monarque. Il nomme le gouverneur-général du Canada, les lieutenants-gouverneurs, les membres de la Cour suprême et des cours fédérales, les membres du Sénat, les présidents des corporations de la Couronne etc. Le fonctionnement du fédéralisme éloigne les citoyens de la prise de décision et entretient de la confusion quant aux responsabilités des différents paliers de gouvernement.

Le fédéralisme produit un effet de distanciation entre le citoyen et ceux qui prennent effectivement les décisions. En superposant les centres de décisions, il brouille la responsabilité des dirigeants et accroît le pouvoir de la bureaucratie. Le citoyen n’est pas toujours en mesure de savoir qui décide quoi et les politiciens peuvent se renvoyer les responsabilités et les torts d’un niveau de gouvernement à l’autre.

La Constitution canadienne est anti-démocratique car elle procède d’une loi archaïque votée par un parlement étranger. Elle entretient la confusion sur le partage des pouvoirs et ne permet pas à un citoyen d’avoir une idée claire des responsabilités des divers ordres de gouvernement. Une constitution écrite sert précisément à rendre transparentes les règles du jeu politique. Or, celle du Canada n’a pour ainsi dire aucune utilité pour le citoyen qui veut savoir qui fait quoi.

Le déficit démocratique se manifeste aussi dans les déséquilibres entre les ressources financières qu’accapare le gouvernement fédéral et les responsabilités qu’ont à assumer les provinces qui, elles, n’ont pas les revenus nécessaires pour remplir leurs obligations. Les services les plus coûteux sont de juridiction provinciale alors que les provinces n’ont pas les capacités fiscales et financières.

Le fédéralisme bloque aussi toute réforme du mode de scrutin car une province qui dérogerait à la règle du scrutin uninominal à un tour s’affaiblirait politiquement dans ses relations avec le reste du Canada. Le mode de scrutin en vigueur au Canada qu’on appelle le scrutin de majorité simple réduit l’éventail de choix des citoyens à deux ou trois partis. C’est le moins démocratique des modes de scrutin car il crée une distorsion entre le nombre de votes obtenus par un parti et le nombre de candidats élus. Ainsi, le Parti libéral du Canada gouverne le Canada et impose ses diktats alors qu’il n’a recueilli que 38 % des votes aux élections de 1997 ce qui lui a donné 51,5 % des sièges. Si on désirait améliorer la représentation des citoyens en instaurant un scrutin proportionnel au Québec, tout en restant à l’intérieur du système canadien, le gouvernement du Québec serait plus faible que ses homologues provinciaux, car ce gouvernement serait formé par une coalition de partis et il pourrait difficilement parler d’une seule voix. Il serait aussi moins stable car la défection d’un parti de la coalition gouvernementale pourrait lui faire perdre la majorité. Dans de telles conditions, il serait beaucoup moins efficace pour négocier avec le gouvernement canadien. Le fédéralisme canadien bloque la démocratisation de la vie politique québécoise.
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La souveraineté pour dépasser l’ethnicité :: Commentaires

Pour participer à la mondialisation

Contrairement à ce que prétendent les fédéralistes, la constitution des grands ensembles économiques est compatible avec la souveraineté des petites nations. Plus les tendances à la mondialisation économique s’affirment plus les espaces politiques tendent à recouper les identités nationales. Ce phénomène est attesté par l’émergence d’un grand nombre de nouvelles nations. Plus les centres de décision s’internationalisent plus une nation doit être présente pour faire valoir ses intérêts et participer aux décisions. Contrairement à ce que l’on veut nous faire croire, la mondialisation n’est pas synonyme de déclin de la souveraineté étatique. Il y a plutôt déplacement des champs d’intervention des États qui délaissent leurs pouvoirs de réglementation économiques et libéralisent les échanges, mais qui en même temps accroissent leurs capacités de contrôle dans d’autres secteurs comme l’immigration, les politiques de population et les politiques de construction identitaire. La volonté du gouvernement canadien de s’ingérer dans la gestion des programmes de santé en est une bonne illustration. Si la souveraineté était moins importante à l’heure de la mondialisation, le gouvernement canadien accepterait de se départir de ses pouvoirs et favoriserait une plus grande autonomie des provinces. Par sa volonté d’imposer une politique nationale dans les champs de compétence des provinces, le gouvernement canadien fait la preuve que la souveraineté et le pouvoir politique qui en découle sont toujours essentiels au développement d’un peuple.

Pour débloquer l’impasse constitutionnelle

Depuis le rapatriement unilatéral de la Constitution, le fédéralisme n’est pas réformable. Après quarante ans de négociations constitutionnelles, tous les partis qui se sont succédé au pouvoir ont échoué dans leurs tentatives d’obtenir une révision du partage des pouvoirs. Au lieu d’accroître ses champs de juridiction, le Québec a au contraire perdu la maîtrise de la politique linguistique, de la politique sociale et de la politique culturelle. L’introduction de la Charte des droits et les différents jugements de la Cour suprême ont réduit l’autonomie provinciale comme une peau de chagrin.

Les autorités politiques canadiennes et les Canadiens veulent un système où le gouvernement fédéral se comporte comme un gouvernement national et décide pour l’ensemble du Canada. Il n’y a donc plus d’espoir et d’espace pour la thèse du statut particulier. Les Canadiens jugent inacceptable un fédéralisme à géométrie variable. Le fédéralisme ne peut plus être réformé dans le respect des besoins du Québec.

Pour ne plus être minoritaire

Tout en étant conjoncturellement pertinents, ces arguments évoqués précédemment ne sont pas fondamentaux. Le vice fondamental du fédéralisme canadien est qu’il ne permet pas de réconcilier le besoin d’identité collective et le désir de liberté individuelle, qu’il enferme l’individu dans la logique de l’ethnicité et fait du Canadien français un être enchaîné au carcan de la survivance.

Être Canadien français signifie d’abord accepter de fonctionner selon la logique du minoritaire qui peut se résumer ainsi : n’être jamais la source de son destin. L’essentiel de la pensée canadienne-française a été et demeure d’assumer et d’intérioriser la nécessité de la dépendance politique. La pensée canadienne-française postule que la survie et le progrès de la nation dépendent d’une puissance extérieure : soit la Grande-Bretagne au XIXe siècle, soit le pouvoir fédéral au XXe siècle. La politique du minoritaire consiste à conclure un pacte où il obtient la protection en échange de sa soumission à cette puissance extérieure qui, selon les circonstances, la lui accordera selon qu’elle sert ses intérêts stratégiques.

Il y a toutefois des conditions pour que la logique du minoritaire porte fruits. Les axes de la culture politique du minoritaire doivent être la modération dans les revendications et la résignation dans l’adversité. Il faut accepter son sort, s’accommoder des décisions de la majorité, faire contre mauvaise fortune bon coeur, borner le champ des possibles aux volontés de l’autre et toujours trouver des interprétations favorables à des situations ou à des projets qui désavantagent. Fuir le conflit ou l’affrontement est le mot d’ordre. Il faut plutôt chercher à gagner du temps, retarder les échéances et essayer de se gagner les bonnes grâces de la puissance tutélaire.

Mais que vaut ce pacte pour le dominant qui sait que le minoritaire adopte comme valeur fondamentale de son identité le refus d’aller jusqu’à la rupture ? Et que peut faire le minoritaire lorsque le dominant ne respecte pas le contrat imaginaire ? Rien, sinon compenser son impuissance par l’espoir de jours meilleurs. Il se dira alors qu’il faut accorder une autre chance au système de s’amender.

Un tel système intellectuel offre peu de satisfaction concrète car son efficacité est conditionnée par une volonté extérieure qui a ses propres intérêts et sa propre dynamique. Elle est aussi confrontée aux effets inexorables de la loi du nombre qui affaiblit constamment son pouvoir de négociation. Il en résulte une déception chronique et une fatigue politique, la minorité s’anémiant dans des luttes toujours à recommencer. En ne se percevant qu’à travers l’oeil de l’autre, le minoritaire en vient à vouloir lui ressembler pour en finir avec une différence qui l’enferme dans l’incertitude existentielle. Cette logique en conduira plusieurs à repousser leur identité dans la sphère de la vie privée et familiale et à accepter en fin de compte de se laisser intégrer et assimiler afin d’échapper au destin de Sisyphe.

À quoi bon survivre pour laisser un héritage culturel de plus en plus étriqué et délabré ? Le fédéralisme canadien conduit les Canadiens français à l’alternative suivante : soit choisir de changer d’identité en s’assimilant à la majorité, soit maintenir une double identité et jouer un double jeu. Ainsi, écartelé entre deux appartenances, le Canadien français érige l’ambiguïté en système de valeur et pousse la duplicité au sublime en en faisant un trait fondamental de son identité. Mais la double identité est débilitante et elle nuit à l’épanouissement personnel puisque le minoritaire doit toujours conditionner ses choix à la situation de son groupe.

Être Canadien français signifie appartenir à une minorité ethnique et notre histoire collective nous rappelle que cette appartenance est sclérosante pour les individus parce qu’elle est vouée par définition à la conservation du groupe. La lutte pour la survivance est le seul avenir possible pour un peuple minoritaire et cette situation ne permet pas de participer pleinement à l’expérience humaine parce qu’elle nous enferme dans une logique de la récrimination et oblige au repli sur soi.

Le destin du minoritaire empêche l’individu d’être libre. Il asservit la conscience à la précarité du groupe ce qui réduit les marges de liberté car la condition essentielle de la survie est la cohésion qu’impose la logique du marchandage dans un rapport de subordination. Cette situation n’a rien de stimulant, rien qui invite au dépassement de soi ou qui pousse à l’audace créatrice. À ce destin replié, courbé sous les vents de l’histoire et écrasé par l’infériorité numérique, le souverainiste préfère les risques de vie qu’offre l’indépendance. C’est le sens de l’appartenance, la définition de l’identité qui est l’enjeu majeur de la souveraineté où nous avons à choisir entre le statut de minorité et le statut de peuple.

Dans les sociétés modernes, c’est le politique qui est le lieu de l’identité collective, qui l’incarne, lui donne sa cohérence et la perpétue. Or, l’État canadien est la négation de cette nécessité. Il sépare la citoyenneté de l’identité car il force le Québécois à accepter une nationalité qui n’est pas la sienne.

Le projet de souveraineté québécoise règle le problème de l’identité en nous donnant un pays où l’individu n’a plus à porter le fardeau du destin collectif. La souveraineté politique permet à la subjectivité de s’accomplir en transférant à l’État la responsabilité de la cohésion et de la persistance du vouloir vivre collectif. La souveraineté politique c’est l’accession de l’identité québécoise à l’universalité. L’indépendance ne rendra pas les Québécois meilleurs ou pires que les autres, elle leur permettra simplement d’être comme les autres peuples et d’inscrire leur expérience spécifique dans l’universalité.

Que sera la nation québécoise ?

L’indépendance politique nous ouvrira les portes de la modernité. Après deux siècles de subordination politique, nous retrouverons tous les pouvoirs indispensables pour construire une société qui nous ressemble et qui réconcilie notre culture et nos institutions. Nous accomplirons notre projet de mettre au monde une nation civique, démocratique et francophone. Cette culture civique sera libérée des avatars de la condition du minoritaire et pourra enfin exprimer son potentiel de générosité, de tolérance et d’ouverture. En devenant une nation, nous nous libérerons des réflexes ethniques et nous pourrons fonder l’identité sur le critère de la citoyenneté. En nous libérant des conflits d’appartenances et de loyauté, nous pourrons assumer les défis de l’intégration et du pluralisme.

Nous retrouverons les espoirs et les ambitions du mouvement patriotique qui avant d’être écrasé militairement par l’armée britannique participait au mouvement universel de l’émancipation démocratique. Nous pourrons vivre sans méfiance et mesquinerie l’exercice des droits individuels. Libérés des contradictions et des incertitudes entretenues par notre condition minoritaire, nous pourrons aménager de nouveaux rapports avec ceux qui veulent partager notre destin. Les différences de langue et de culture seront intégrées positivement dans le vouloir vivre collectif. Nous assumerons la responsabilité de la bonne entente et de l’épanouissement de tous les citoyens.

Nous voulons construire une nation accueillante, pacifique et respectueuse de la liberté, de l’égalité et de la dignité des individus. L’intégration, la participation et la solidarité régiront notre développement. *

* Politicologue, professeur à l’Université de Montréal. Professeur invité à l’Université Paris III Sorbonne nouvelle.

1. René Lévesque, Option Québec, Montréal, Typo, 1997, p. 161.

2. Maurice Pinard, "The Quebec Independence Movement: A Dramatic pre-emergence" Journal of International Affairs, Hiver 1992.



http://www.action-nationale.qc.ca/00-10/moniere.html
 

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